ANNE-PASCALE
Présentation de la marque ANNE-PASCALE
Déposée le 18 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS LIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « ANNE-PASCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANNE-PASCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE-PASCALE est expirée depuis le 18 décembre 2001.
ETABLISSEMENTS LIEGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22